Françoise GUÉGOT

Agenda du Groupe UMP

du lundi 13 mai au samedi 18 mai 2013

Salle n°6351 - 1er Etage - Palais Bourbon

- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de loi de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux portant déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement, dans le texte adopté par la commission (n° 909) (M. Richard Ferrand, rapporteur)

- Pn déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement (909).

- Suite odj de l'après-midi

Salle n°6242 - 2è sous-sol - Palais Bourbon

- Présentation du rapport de la mission d'évaluation du cadre juridique applicable aux services de renseignement (MM. Jean-Jacques Urvoas et Patrice Verchère, rapporteurs).

- Questions orales sans débat.

Salle n°4123 - 1er étage - 33, rue Saint Dominique

- Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur "le livre blanc" sur la défense et la sécurité nationale

Salle n°6217 - 2è sous-sol - Palais Bourbon

REUNION DU BUREAU DU GROUPE

Salle n°6217 - 2è sous-sol - Palais Bourbon

REUNION DU GROUPE

Salle n°6242 - 2è sous-sol - Palais Bourbon

- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant prorogation du mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger (n° 900) et des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la représentation des Français établis hors de France (n° 884) (M. Hugues Fourage, rapporteur).

- Questions au Gouvernement.

- CMP Pn réforme de la biologie médicale (915)

- Suite odj de la veille.

- Pt Sénat prorogation mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger (820, 900)

- Pt Sénat représentation des Français établis hors de France (834, 884)

Salle n°6241 - 2è sous-sol - Palais Bourbon

- Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur les zones franches urbaines (M. Henri Jibrayel, rapporteur) en présence de M. François Lamy, ministre délégué auprès de la ministre de l'Égalité des territoires et du logement, chargé de la Ville.

Salle n°4223 - 2ème étage - 33, rue Saint Dominique

- Compte-rendu du déplacement en Libye et en Tunisie de MM. Jacques Myard et Jean Glavany, président et rapporteur de la Mission d'information sur les Révolutions arabes.

Salle n°6238 - 2è sous-sol - Palais Bourbon

- Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) (M. Vincent Feltesse, rapporteur)

- Désignation d'un rapporteur d'information et de corapporteurs sur la gestion des réserves et des dépôts des musées.

Salle n°6566 - 2ème étage - Palais Bourbon

- Audition, ouverte à la presse, de MM. Raphaël Hadas-Lebel, président du Comité d'orientation des retraites, Yves Guégano, secrétaire général et Jean-Michel Hourriez, responsable des études, sur le bilan des réformes du système de retraite français au regard de la situation des femmes.

- Suite odj de l'après-midi

Salle n°6238 - 2è sous-sol - Palais Bourbon

- Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) (M. Vincent Feltesse, rapporteur)

- Désignation d'un rapporteur d'information et de corapporteurs sur la gestion des réserves et des dépôts des musées.

Salle Lamartine, 1er sous-sol du 101 rue de l'Université

- Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques et la commission des finances, de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la Banque Publique d'Investissement (BPI)

Salle Lamartine, 1er sous-sol du 101 rue de l'Université

- Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire et la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la Banque publique d'investissement (BPI).

Salle n°6351 - 1er Etage - Palais Bourbon

- Audition, ouverte à la presse, de M. André Aoun, conseiller général des établissements de santé et directeur général de la Fondation Caisses d'épargne pour la solidarité dont la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES) est envisagée par le Gouvernement (application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)

Salle Lamartine, 1er sous-sol du 101 rue de l'Université

- Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires économiques et la commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la Banque publique d'investissement (BPI)

Salle n°4223 - 2ème étage - 33, rue Saint Dominique

- Audition, ouverte à la presse, de M. Saeb Bamya, coordinateur palestinien du Groupe d'Aix, et de M. Ron Pundak, Directeur exécutif du Peres Center for Peace, sur les relations israélo-palestiniennes dans le domaine de la coopération économique.

Salle n°6351 - 1er Etage - Palais Bourbon

- Audition, ouverte à la presse, du professeur Patrick Yeni, président du Conseil national du sida

Salle n°6242 - 2è sous-sol - Palais Bourbon

- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l'Union européenne et des engagements internationaux de la France (n° 840) (Mme Marietta Karamanli, rapporteure) ;

- Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique (n° 1004) ;

- Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à la transparence de la vie publique (n° 1005) ;

- Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (n° 1011).

- Questions au Gouvernement sur des sujets européens.

- Suite odj de la veille.

- Pt adaptation de la justice au droit de l'Union européenne et aux engagements internationaux de la France (736, 840).

- Pt adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable (775, 879,913).

Salle n°6241 - 2è sous-sol - Palais Bourbon

- Examen du projet de loi habilitant le Gouvernement à légiférer par ordonnances pour accélérer les projets de construction (sous réserve de son dépôt) (Mme Annick Lepetit, rapporteur) (1).

(1) En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date  limite de dépôt des amendements a été fixée au mardi 14 mai à 10 heures.

Les amendements doivent être déposés au secrétariat de la Commission des affaires économiques, bureau 2541. Ils peuvent également être communiqués par courriel (amendements.aff-eco@assemblee-nationale.fr).

Salle n°6350

- Audition de Mme Nicole Bricq, ministre du Commerce extérieur

- Habilitation à exercer les pouvoirs reconnus aux rapporteurs spéciaux

- Désignation de rapporteurs

Salle n°6237 - 2è sous-sol - Palais Bourbon

- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable (n° 775) (M. Philippe Plisson, rapporteur)

.

Salle n°6238 - 2è sous-sol - Palais Bourbon

- Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) (M. Vincent Feltesse, rapporteur)

Salle n°4223 - 2ème étage - 33, rue Saint Dominique

- Audition de Mme Elisabeth Laurin, Directrice d'Asie et d'Océanie au ministère des Affaires étrangères.

Salle de la commission - 3è étage - 33 rue Saint Dominique

- Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie ;

- Communication de la présidente Danielle Auroi sur la mise en place de la Conférence budgétaire, prévue par l'article 13 du Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance.

Salle n°6350

- Audition publique, conjointe avec la commission des Finances, de M. François Bourguignon, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par le président de l'Assemblée nationale

- Suite odj de l'après-midi.

Salle n°6238 - 2è sous-sol - Palais Bourbon

- Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) (M. Vincent Feltesse, rapporteur)

Salle n°6241 - 2è sous-sol - Palais Bourbon

Eventuellement :

- Examen du projet de loi habilitant le Gouvernement à légiférer par ordonnances pour accélérer les projets de construction (sous réserve de son dépôt) (Mme Annick Lepetit, rapporteur)

Salle n°6242 - 2è sous-sol - Palais Bourbon

- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant amnistie des faits commis à l'occasion de mouvements sociaux et d'activités syndicales et revendicatives (n° 760) (M. Marc Dolez, rapporteur) ;

- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi tendant à la suppression du mot « race » de notre législation (n° 989) (M. Alfred Marie-Jeanne, rapporteur) ;

- Pn Sénat amnistie des faits commis lors de mouvements sociaux et d'activités syndicales et revendicatives (760).

- Pn interdiction des licenciements boursiers (869).

- Pn suppression du mot "race" de la législation (218).

Salle n°6351 - 1er Etage - Palais Bourbon

- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de loi de de M. André Chassaigne tendant à interdire les licenciements boursiers et les suppressions d'emplois abusives (n° 869) (M. André Chassaigne, rapporteur)

- Suite odj du matin.

- Suite odj de l'après-midi.